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Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 11 juin 2009
par  snu55

Enseignants référents – Nouvelle circulaire CLIS

Enseignants référents La première journée d’étude du SNUipp sur les enseignants référents, qui s’est déroulée le 10 juin, a été un succès : plus de 40 participants, des débats riches et variés... Elle a permis, grâce notamment à l’enquête menée dans tous les départements, de (...)
lundi 20 avril 2009
par  snu55

Unités d’enseignement : les nouveaux textes sont parus

les nouveaux textes sont parus au JO du 4 et 8 avril 2009 Décret n° 2009-378 du 2 avril 2009 relatif à la scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés et à la coopération entre les établissements mentionnés à l’article L. 351-1 du code de l’éducation (...)
mercredi 19 septembre 2007
par  snu55

Guide de l’ASH édité par le SNUipp

Le SNUipp publie : Un guide pour la scolarisation des élèves en situation de handicap Plus de 100 000 élèves en situation de handicap fréquentent l’école primaire, dans les classes ordinaires ou dans un dispositif adapté (CLIS). Pratiquement, toutes les écoles sont concernées et tout (...)
dimanche 20 août 2006
par  snu55

Enseignant et secteur d’intervention

ÉLÈVES HANDICAPÉS Les enseignants référents et leurs secteurs d’intervention NOR : MENE0601976A RLR : 501-5 ; 516-3 ARRÊTÉ DU 17-8-2006 JO DU 20-8-2006 MEN - DGESCO B2-2 SAN AGR Vu code de l’éducation, not. art. L. 112-1, L. 112-2 et L. 112-2-1, D. 351-12D ; 351-13, D 351-17 (...)
mardi 10 janvier 2006
par  snu55

Loi en faveur des personnes handicapées

LOI SUR LE HANDICAP : LES PRINCIPAUX DECRETS SONT PARUS Les principaux décrets d’application de la Loi du 11 février sur le handicap sont parus in extremis avant le 1er janvier... Il faut dire que la loi avait elle-même précisé que ces décrets devaient paraître dans les 6 mois. Voici (...)
jeudi 29 septembre 2005
par  snu55

Loi du 11 février 2005

Vous trouverez ci-dessous le texte intgral de la Loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées Loi 11 février 2005 (format pdf 40 pages)

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