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Conseil d’école

Les débats menés en Conseil d’Ecole sur la question des rythmes engendrent de nombreuses questions sur la composition, le fonctionnement et les prérogatives du conseil d’école. Vous trouverez ci-dessous les principaux éléments définissant le Conseil d'Ecole. (Texte de référence : Code de l’éducation, articles D411-1 à D411-4 et D411-6)

Publié le 30-01-2018 - MAJ il y a 7 ans
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