MESURES PROPOSEES APRES CTS

mercredi 3 février 2016
par  snu55
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CARTE SCOLAIRE 2017 – CTSD – 31/01/2017

Dotation 2017 pour la Meuse = 0 poste

Les mesures définitives seront présentées en CDEN

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1- Restructuration du réseau des écoles

IEN Propositions de retraits de postes prév. eff. Nb cl.+ disp. avant mesures E/C avant mesures E/C après mesures et restruct. Remarques CTS
BAR BAR-LE-DUC mat. JEAN ERRARD : fermeture de l’école (absorption par l’élem.) (sous réserve de l’arrêté du conseil municipal) BAR-LE-DUC mat. JEAN ERRARD : décharge de direction -4 -0,50 95 4
RPI CHARDOGNE / LAIMONT / NEUVILLE-SUR-ORNAIN (restructuration de secteur en cours) -1 81 4 20,25 27,00 Plusieurs hypothèses sont à l’étude.
  • Fonctionnement sur 2 sites avec fermeture de Chardogne.
  • Répartition des élèves dans d’autres sites proches.
  • Conservation d’un pôle mat. + réparttion des élém sur d’autres sites (Revigny/Laimont)
SOUS TOTAL IEN BAR-LE-DUC -5,50
COM. COMMERCY mat. DU CHATEAU : fermeture de l’école (absorption par l’élem.) (sous réserve de l’arrêté du conseil municipal) COMMERCY élem. DES MOULINS -3-1 71 114 3 6 19,00 22,80
DEMANGE-AUX-EAUX prim. : réflexion en cours  ? 28 2 14,00 La CODECOM a un projet de fermeture progressive pour envoyer les élèves vers une des autres écoles de la CODECOM, en commençant par les enfants de mat.. En attente de l’avis des parents.
SOUS TOTAL IEN COMMERCY -4
-9,50
IEN Propositions d’implantations de postes prév. eff. Nb cl.+ disp. avant mesures E/C avant mesures E/C après mesures et restruct. Remarques CTS
BAR BAR-LE-DUC élem. JEAN ERRARD (absorption de la mat. école prim. 13 classes dont 1 ULIS) 4 278 23,17
SOUS TOTAL IEN BAR-LE-DUC 4
COM. COMMERCY élem. DES MOULINS (absorption de la mat. → école prim. 8 classes) COMMERCY prim. DES MOULINS : décharge de direction 3 0,08 185 23,13
SOUS TOTAL IEN COMMERCY 3,08

2- Mesures de carte scolaire proposées

IEN Propositions de retraits de postes prév. eff. Nb cl. + disp. avant mesures E/C avant mesures E/C après mesures et restruct. Remarques CTS
BAR BAR-LE-DUC élem. EDMOND LAGUERRE -1 95 5 + 1 ULIS+ 1 RGA 19,00 23,75
COMBLES-EN-BARROIS prim. -1 54 3 18,00 27,00 Tous les niveaux vont être répartis sur deux classes ! Les collectivités sont invitées à réfléchir à un autre fonctionnement en se rapprochant des écoles voisines.
LIGNY-EN-BARROIS élem. RAYMOND POINCARE -1 131 7 + 1 ULIS+ 1 LEC+ 1 RGA 18,71 21,83
REVIGNY-SUR-ORNAIN prim. MAGINOT-POINCARE -1 148 7+ 1 ULIS+ 1 LEC 21,14 24,67 Mesure abandonnée. Cela sera annoncé lors du CDEN.
TREMONT-SUR-SAULX prim. -1 65 4 16,25 21,67
VAL D’ORNAIN prim. -1 99 5 19,80 24,75 Mesure abandonnée. Cela sera annoncé lors du CDEN.
GIVRAUVAL prim. : poste d’aide à l’école le matin (accompagnement à la restructuration) à titre provisoire en 2016/2017 non renouvelé -0,50 64 3 21,33
SOUS TOTAL IEN BAR-LE-DUC -6,50
IEN Propositions d’implantations de postes prév. eff. Nb cl. + disp. avant mesures E/C avant mesures E/C après mesures et restruct. Remarques CTS
BAR REVIGNY-SUR-ORNAIN prim. MAGINOT-POINCARE : effectifs à surveiller à la rentrée 1
SOUS TOTAL IEN BAR-LE-DUC 1
BAR-LE-DUC élem. BUGNON-ROSTAND : maintien A TITRE DEF du dispositif “PDMQDC” 104 4+ 1 ULIS+ 1 MSUP+ 1 RGA 26,00
VAVINCOURT prim. POL GASTON FEVEZ : maintien A TITRE PRO du poste implanté à titre provisoire en 2016/2017 85 4 21,25
IEN Propositions de retraits de postes prév. eff. Nb cl. + disp. avant mesures E/C avant mesures E/C après mesures et restruct. Remarques CTS
COM. SAMPIGNY prim. DU PONT DES ARTS -1 137 7 19,57 22,83
VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL prim. SIMONE VEIL -1 244 11+ 1 MSUP+ 1 RGA 22,18 24,40 Le DASEN envisage un comptage à la rentrée pour un éventuel retour du moyen en cas d’augmentation des effectifs.
SAINT-AUBIN-SUR-AIRE prim. ABCD’AIRE : poste d’aide à l’école à titre provisoire en 2016/2017 renouvelé le matin A TITRE PROVISOIRE -0,50 77 3 25,67 Un moyen provisoire complet avait été attribué à la rentrée 2017, la FSU a demandé le maintien de ce moyen.
SOUS TOTAL IEN COMMERCY -2,50
STENAY BOULIGNY mat. LANGEVIN -1 75 4 18,75 25,00 La FSU demande une attention particulière car les effectifs pourraient augmenter.
Communauté de communes Argonne -Meuse -1
Communauté de communes du Pays de Montmédy -1
FOAMEIX-ORNEL mat. -1 50 3 16,67 25,00
DAMVILLERS prim. -1 197 10+ 1 MSUP 19,70 21,89
DUN-SUR-MEUSE prim. -1 237 11+ 1 ULIS+ 1 LEC+ 1 RGA 21,55 23,70
BOULIGNY élem. ROBESPIERRE : dispositif “PDMQDC” -1 144 7+ 1 MSUP+ 1 RGA 20,57
SOUS TOTAL IEN STENAY -7
Propositions d’implantations de postes prév. eff. Nb cl. + disp. avant mesures E/C avant mesures E/C après mesures et restruct. Remarques CTS
COM VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL prim. SIMONE VEIL : effectifs à surveiller à la rentrée 1 Attention : proposition de comptage à la rentrée. Très conditionnel !
SOUS TOTAL IEN COMMERCY 1
MONTIERS-SUR-SAULX prim. : maintien A TITRE DEFINITIF du dispositif “PDMQDC” 86 4+ 1 MSUP+ 0,5 LEC 21,50
VAUCOULEURS prim. DES BORDS DE LA MEUSE : maintien A TITRE DEFINITIF du dispositif “PDMQDC” 224 10+ 1 ULIS+ 1 MSUP+ 1 LEC+ 1 RGA 22,40
VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL prim. SIMONE VEIL : maintien A TITRE DEFINITIF du dispositif “PDMQDC” 244 11+ 1 MSUP+ 1 RGA 22,18
GONDRECOURT prim. LA PETITE MEUSIENNE : maintien A TITRE DEF du 0,5 poste LEC 147 6 + 0,5 LEC+ 1 RGA 24,50
MONTIERS-SUR-SAULX prim. : maintien A TITRE DEFINITIF du 0,5 poste LEC 86 4+ 1 MSUP+ 0,5 LEC 21,50
VAUCOULEURS prim. DES BORDS DE LA MEUSE : maintien A TITRE DEF du poste LEC 224 10+ 1 ULIS+ 1 MSUP+ 1 LEC+ 1 RGA 22,40
STENAY BOULIGNY mat. LANGEVIN : effectifs à surveiller à la rentrée 1
BOULIGNY élem. ROBESPIERRE : dispositif “PDMQDC” si projet répond au cahier des charges 1
SOUS TOTAL IEN STENAY 2
STENAY mat. LES COURLIS : maintien A TITRE DEF du dispositif des moins de 3 ans 123 5+ 1 pass. 24,60
DAMVILLERS prim. : maintien A TITRE DEF du dispositif “PDMQDC” 197 10+ 1 MSUP 19,70 21,89
ETAIN élem. LE GRAND MEAULNES : maintien A TITRE DEF du poste LEC 297 13+ 1 ULIS+ 1 LEC+ 1 RGA 22,85
IEN Propositions de retraits de postes prév. eff. Nb cl. + disp. avant mesures E/C avant mesures E/C après mesures et restruct. Remarques CTS
VERDUN DUGNY-SUR-MEUSE prim. PIERRE MECHIN -1 182 8 22,75 26,00 Problème des enfants de la commune qui sont scolarisés à Verdun et Belleray.
VERDUN élem. RAYMOND POINCARE : retrait de 1 ULIS -1 139 6+ 1 ULIS+ 1 MSUP+ 1 LEC+ 1 RGA 23,17
VERDUN mat. JACQUES PREVERT : dispositif “PDMQDC” -1 110 5+ 1 pass.+ 1 MSUP 22,00
VERDUN élem. LOUISE MICHEL : dispositif “ PDMQDC ” -1 120 5+ 1 MSUP 24,00
VERDUN élem. RAYMOND POINCARE : dispositif “ PDMQDC ” -1 139 6+ 1 ULIS+ 1 MSUP+ 1 LEC+ 1 RGA 23,17
VERDUN prim. GLORIEUX : dispositif “ PDMQDC ” cahier des charges. -1 136 6+ 1 MSUP 22,67
SOUS TOTAL IEN VERDUN -6
TOTAL GENERAL-22,00
IEN Propositions d’implantations de postes prév. eff. Nb cl. + disp. avant mesures E/C avant mesures E/C après mesures et restruct. Remarques CTS
VERDUN DUGNY-SUR-MEUSE prim. PIERRE MECHIN : effectifs à surveiller à la rentrée 1
VERDUN mat. JULES FERRY : 1 poste le matin A TITRE PRO 0,50 85 3 28,33 21,25 matin
VERDUN mat. JACQUES PREVERT et élem. LOUISE MICHEL : dispositif “PDMQDC” si le projet répond au cahier des charges 1
VERDUN élem. R. POINCARE : dispositif “PDMQDC” si le projet répond au cahier des charges 1
VERDUN prim. GLORIEUX : dispositif “PDMQDC” si le projet répond au cahier des charges 1
SOUS TOTAL IEN VERDUN 4,50
VERDUN mat. JACQUES PREVERT : maintien A TITRE DEF du poste implanté à titre provisoire en 2016/2017 110 5+ 1 pass+ 1 MSUP 22,00
VERDUN élem. RAYMOND POINCARE : maintien A TITRE PRO du poste implanté à titre provisoire en 2016/2017 139 6+ 1 ULIS+ 1 MSUP+ 1 LEC+ 1 RGA 23,17
VERDUN prim. CAROLINE AIGLE : maintien A TITRE PRO du poste implanté à titre provisoire en 2016/2017 369 15+ 2 ULIS+ 1 RGA 24,60
FRESNES-EN-WOEVRE élem. : maintien A TITRE DEF du poste LEC 254 11+ 1 LEC+ 1 RGA 23,09
TOTAL GENERAL8,50

Dispositifs ’plus de maîtres que de classes’

Liste des écoles sollicitées pour répondre à l’appel à projet :

- COUSANCES-LES-FORGES élem. LES FUSAINS
- LIGNY-EN-BARROIS élem. RAYMOND POINCARE
- ANCERVILLE prim. LES CHEVREUILS
- COMMERCY élem. DES MOULINS
- COMMERCY élem. LES CAPUCINS
- SAINT-MIHIEL prim. LA HALLE
- ETAIN élem. LE GRAND MEAULNES
- DUN-SUR-MEUSE prim.
- FRESNES-EN-WOEVRE élem.
- THIERVILLE-SUR-MEUSE prim. JARDIN FONTAINE
- VERDUN prim. PORTE DE France

3 - Postes hors classes

Moyens de remplacement

Propositions de retraits de postes Propositions d’implantations de postes
titulaire remplaçant BC (brigade congé) LES HAUTS-DE-CHEE prim. DU PRE VERT à titre provisoire en 2016/2017 non renouvelé -1,00 titulaire remplaçant BC (brigade congé) TREVERAY prim. 1,00
TOTAUX-1,001,00

Maintien A TITRE DEFINITIF des postes de titulaires remplaçants (implantés à titre provisoire pour 2016/2017) :

Titulaires remplaçants brigade congé :
- 1 poste rattaché à l’école élem. Centre de PAGNY-SUR-MEUSE
- 1 poste rattaché à l’école prim. de MONTFAUCON D’ARGONNE
- 1 poste rattaché à l’école mat. Centre de THIERVILLE-SUR-MEUSE
- 1 poste rattaché à l’école élem. Louise Michel de VERDUN
- 1 poste rattaché à l’école élem. de FRESNES-EN-WOEVRE

Titulaires remplaçants ASH :
- 1 poste rattaché à l’école prim. de DUN-SUR-MEUSE
- 1 poste rattaché à l’école élem. Les Capucins de COMMERCY

4 - Régularisations

Régularisation de nature de poste :
- DSDEN 55 transformation du poste complet de référent rattaché à la direction académique en 0,5 poste de référent +0,5 poste de fonctions administratives exceptionnelles (secrétaire CDOEA)

Décharges de direction :

Propositions de retraits de postes Propositions d’implantations de postes
LIGNY-EN-BARROIS élem. RAYMOND POINCARE -0,08
TREMONT-SUR-SAULX prim. -0,25
DAMVILLERS prim. -0,17
BOULIGNY mat. LANGEVIN -0,25 BOULIGNY mat. LANGEVIN effectifs à surveiller à la rentrée 0,25
DUGNY-SUR-MEUSE prim. PIERRE MECHIN -0,08 DUGNY-SUR-MEUSE prim. PIERRE MECHIN effectifs à surveiller à la rentrée 0,08
TOTAL -0,83 0,33

Propositions d’évolution des postes langues :

Suppression de fléchage anglais (soulignés : régularisations)
- ANCERVILLE prim. LES CHEVREUILS
- BAR-LE-DUC élem. BUGNON-ROSTAND
- BAR-LE-DUC élem. E.LAGUERRE
- BAR-LE-DUC prim. GASTON THIEBAUT
- COMMERCY élem. LES CAPUCINS
- DEMANGE-AUX-EAUX prim.
- DIEUE-SUR-MEUSE prim.
- FAINS-VEEL élem.
- FRESNES-EN-WOEVRE élem.
- LANEUVILLE-SUR-MEUSE prim.
- LIGNY-EN-BARROIS élem. RAYMOND POINCARE
- NAIVES-ROSIERES prim.
- SAINT-MIHIEL prim. LA HALLE
- SPINCOURT prim.
- THIERVILLE-SUR-MEUSE élem. VILLAGE
- VERDUN élem. POINCARE
- VERDUN élem. CAROLINE AIGLE
- VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL prim. SIMONE VEIL

Suppression de fléchage allemand :
- BOULIGNY élem. ROBESPIERRE

Création de fléchage allemand :
- ETAIN élem. LE GRAND MEAULNES

Projet d’ouverture de nouveaux postes LEC dans le 1er degré

5 - Solde

Fermetures-33,33 Ouvertures16,91

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