COMPTE RENDU CAPD 12 MAI 2015

dimanche 17 mai 2015
par  snu55
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CAPD du 12 mai 2015

Présidée par Mme Derriaz, IEN Présents : Mme BENIGNI, MM MILLE et BERTIN.

Lecture d’une déclaration du SNUipp-FSU55.

PDF - 152.3 ko
DECLARATION SNUipp

La CAPD est ouverte par la DASEN qui informe la CAPD de la situation du département en terme de moyens. Il n’y aura pas de surnombre comme par le passé. Ce sera tendu dès la rentrée.

La priorité faite sur les demandes de travail à temps partiel doit se lire au regard des contraintes de la dotation.


Disponibilités

17 demandes de disponibilté et 1 demande de congé sans traitement.

La DASEN fait remarquer que les demandes de disponibilités pour convenance personnelle manquent de conformité. Elle exigera des demandeurs plus de précisions sur les motifs.

Les décisions définitives concernant les demandes pour convenance personnelle seront communiquées ultérieurement.

ATTENTION : IL EST POSSIBLE QUE DES DEMANDES SOIENT REFUSEES


PACD-PALD

7 collègues entrent ou restent dans le dispositif 1 collègue sort du dispositif

Les délégués SNUipp-FSU font remarquer à la DASEN que le paritarisme au niveau académique n’a pas été respecté. Le groupe d’experts réuni en février n’a pas pu travailler les dossiers. Les collègues ont été informés de leur situation près d’1 mois avant la tenue de ce groupe d’experts.

De même, les services départementaux sont tenus à l’écart de ce travail, les décisions sont prises au niveau rectoral, ce qui semble anormal.


TEMPS PARTIELS

- 117 demandes de temps partiels
- 1 demande non prise en compte
- 116 demandes dont 28 à 80% et 2 à 81,25%

La DASEN accorde toutes les demandes inférieures à 80% soit :

- 86 demandes

Pour les demandes à 80%, la DASEN accorde :
- 11 demandes accordées
- 1 demande attente de justificatif
- 3 sont en attente (liste complémentaire)
- 4 refus de temps partiels (les services contacteront 3 collègues pour étudier leur demande)
- 11 collègues ont un refus de 80% et auront un ajustement de la quotité à 1 journée libérée.

Nota : Les périodes demandées seront établies ultérieurement en fonction du service.


STAGIAIRES

La DASEN informe que le nombre de stagiaires sera de 30 à la rentrée.

5 postes vacants sont retirés du mouvement pour permettre de positionner les stagiaires.
- HAIRONVILLE Adj élém
- LONGEVILLE Adj élém
- HOUDELAINCOURT TRS
- SORCY ST MARTIN Adj élém
- RIGNY LA SALLE Adj élém


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